Mentions légales

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les messages adressés à la Mairie de Chalon sur Saône par les formulaires, courriels... peuvent être interceptés sur le réseau Internet. Jusqu'à leur réception, la confidentialité de ces derniers n'est pas garantie.

Les messages électroniques envoyés sont conservés pendant une durée de 1 mois. En aucun cas, ils ne peuvent faire l'objet d'une base de données nominative ou être vendus à des tiers.

Toutes les images présentes sur ce site Web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du Service Communication de la Ville. Toute demande doit être adressée à :

Mairie de Chalon sur Saône
Service Information et Relations Publiques
BP 92 Place de l'Hôtel de Ville
71321 Chalon sur Saône Cedex
mairie@chalonsursaone.fr

Crédit photos

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web ou adresse courriel n’engage pas la responsabilité de la Ville de Chalon sur Saône.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à la Mairie de Chalon sur Saône, BP 92, 71321 Chalon sur Saône Cedex ou à mairie@chalonsursaone.fr

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés). 

Lors de la navigation dans le site, un cookie est implanté dans votre ordinateur mais il ne nous permet pas de vous identifier; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ce "cookie" est de 1 an.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.